L'organisme peut exclure certaines exigences en raison de :
L'organisme peut exclure en le justifiant les exigences :
- De conception et de développement du produit.
- D'achat.
- D'évaluation des formations et de sensibilisation du personnel.
- De mesure et de surveillance des processus.
L'organisme doit définir son domaine d'application en tenant compte de :
- L'avis des actionnaires.
- Des activités liées à la réalisation des produits.
- De tous les sites quelque soit leur activité.
- De la difficulté à intégrer certains processus dans le système de management de la Qualité.
Le produit au sens de la norme est :
- Le résultat des processus de réalisation.
- Les matériels achetés.
- Le produit fourni par le client.
- Seulement un produit matériel.
Dans la mise en oeuvre de son système de management de la Qualité, l'organisme doit :